Get Adobe Flash player
Promotion Week-End
Restaurant
Sélectionner une langue
French (Fr)English (U.K)Deutsch (DE)
Code QR Hôtel** BERTRAND
Bannière

postheadericon Mentions légales

 

Les mentions légales sur les conditions d'utilisation de ce site présentées ci-dessous, s'appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme " utilisateur " dans le texte.

Responsable du site

Le site est géré et administré par l'Hotel** Restaurant BERTRAND et par des prestataires que ce dernier choisira.

 

Informatique et Libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Liberté"), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Exercice du droit d'accès : En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit d'accès, l'utilisateur s'adressera à :


Hôtel** Restaurant BERTRAND
19, Rue de l'étoile
55000 BAR LE DUC

 

RCS Bar le Duc 92 B 71
SIRET 38799004700012
TVA intra FR 293879904700012

 

Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :  N'utiliser ces informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales ;
  • ne pas modifier ces information.
  • reproduire sur toutes copies la mention ("le copyright") : www.hotel-bertrand.com
  • Toute autre utilisation non autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite.

 

Responsabilité

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.

L'hôtel BERTRAND ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations, n'est pas responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

L'hôtel BERTRAND se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.

L'hôtel BERTRAND ne pourra être tenu responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

 

Lien hypertexte

Les liens mis en place depuis le site vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de l'hôtel BERTRAND, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. La création de liens hypertexte vers le site Hôtel** Restaurant BERTRAND.com est totalement autorisée.

 

Cookies

Les utilisateurs sont informés que lors de l'accès à certaines parties du site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés et acceptent cette pratique.